Documents
Votre recherche a retourné 201 résultat(s)
-
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Classement
- Affiches anciennes
-
Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix....
Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix. / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Dr...
Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de voirie / Mairie d'Aix
Arrêté de voirie / Mairie d'AixObligation aux propriétaires d’entretenir leurs conduites d’eau (caves, égouts,...)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 18 juin 1824
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la vente des bois et racines provenans des défrichemens et arrachis / Mairie d'Aix
Arrêté relatif à la vente des bois et racines provenans des défrichemens et arrachis / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 26 septembre 1822
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis / Mairie d'Aix
Avis / Mairie d'AixLes habitants de cette ville sont invités à arrêter tout prisonnier de guerre errant et mendiant dans la commune
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 24 mars 1814
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis / Mairie d'Aix
Avis / Mairie d'AixConcours pour une bourse au collège royal de Marseille
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 février 1821
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis / Mairie d'Aix (bis)
Avis / Mairie d'Aix (bis)Exposition d'objets d'art à l'Hôtel de ville. Report de la date
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 23 juillet 1823
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis au sujet de l'ouverture de l'école gratuite de dessin / Mairie d'Aix
Avis au sujet de l'ouverture de l'école gratuite de dessin / Mairie d'AixAnnonce du programme de cours de l’école gratuite de dessin et invitation à la population
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 octobre 1818
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux conscrits des dépôts des années 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810 / Mairie d'Aix
Avis aux conscrits des dépôts des années 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 5 mai 1809
- Classement
- Affiches anciennes